GFC CONSTRUCTION Société anonyme EXPRIMM Société par actions simplifiée DV CONSTRUCTION Société anonyme IXIS ENVIRONNEMENT & INFRASTRUCTURES Société par actions simplifiée SOCIETE GENERALE Société anonyme
Numéro de dépôt :
3445173
Date de dépôt :
08/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/08/2016
Présentation de la marque ARVALIS
Déposée le 8 août 2006 par la Société Anonyme (SA) GFC CONSTRUCTION, la Société par Action Simplifiée (SAS) EXPRIMM, la Société Anonyme (SA) DV CONSTRUCTION, la Société par Action Simplifiée (SAS) IXIS ENVIRONNEMENT & INFRASTRUCTURES, la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ARVALIS »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) GFC CONSTRUCTION domicilié(e) 5 Avenue de Poumeyrol,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) EXPRIMM domicilié(e) 1 rue Alfred Kastler,78284 GUYANCOURT - 78284 - France, la Société Anonyme (SA) DV CONSTRUCTION domicilié(e) 22 avenue Pythagore,33700 MERIGNAC - 33700 - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) IXIS ENVIRONNEMENT & INFRASTRUCTURES domicilié(e) 47 quai d'Austerlitz,75648 PARIS CEDEX 12 - 75648 - France, la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 boulevard Haussmann,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GFC CONSTRUCTION Société anonyme - 5 Avenue de Poumeyrol,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France
EXPRIMM Société par actions simplifiée - 1 rue Alfred Kastler,78284 GUYANCOURT - 78284 - France
DV CONSTRUCTION Société anonyme - 22 avenue Pythagore,33700 MERIGNAC - 33700 - France
IXIS ENVIRONNEMENT & INFRASTRUCTURES Société par actions simplifiée - 47 quai d'Austerlitz,75648 PARIS CEDEX 12 - 75648 - France
SOCIETE GENERALE Société anonyme - 29 boulevard Haussmann,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 7
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37
Inscription le 5 novembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°612050 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-05
– services de promotion immobilière (financement) ; gestion immobilière en particulier dans le domaine hospitalier ; prestations de services en gestion de projets immobiliers en particulier dans le domaine hospitalier, à savoir services de gestion de projets immobiliers (financement) ;
– services de construction de bâtiment hospitalier, de bureaux, de bâtiment public ; prestations de services en gestion de projets immobiliers en particulier dans le domaine hospitalier, à savoir services de gestion de projets immobiliers (construction) ; aménagements de terrain ; aménageur foncier ; prestations de services d'urbanisme ; construction tous corps d'état ; information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; conseil en construction, établissement de plans pour la construction.
Etudes de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieur), expertises (travaux d'ingénieur) en matière de conception hospitalière ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; prestations de services, à savoir entretien et maintenance d'un bâtiment hospitalier ; maîtrise d'ouvrage ; maîtrise d'ouvrage déléguée.
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